Catégories de danger  
       

Si nécessaire, sur base des résultats des études toxicologiques, un produit peut être classé dans les catégories ‘très toxique’, ‘toxique’ ou ‘nocif’.

Normes pour le classement des préparations sur base des valeurs DL50 et CL50

Paramètre Formulation* Catégorie

Très toxique Toxique Nocif

LD50 orale (mg/kg) solide LD50 <= 5 5 < LD50 <= 50 50 < LD50 <= 500
liquide LD50 <= 25 25 < LD50 <= 200 200 < LD50 <= 2000
LD50 dermique (mg/kg) solide LD50 <= 10 10 < LD50 <= 100 100 < LD50 <= 1000
liquide LD50 <= 50 50 < LD50 <= 400 400 < LD50 <= 4000
LC50 inhalation (mg/ l air) gaz / poudres/ aérosols LC50 <= 0,5 0,5 < LC50 <= 2 2 < LC50 <= 20

* les normes pour les formulations liquides sont également valables pour les appâts et les préparations sous forme de tablettes.

Sur base des résultats l’étiquetage du produit est fixé et est repris tel quel sur l’acte d’agréation ainsi que sur l’étiquette.

On tiendra également compte à cet égard de l’étiquetage tel qu’il est prévu dans l’AR du 11/01/93 réglementant la classification, l’emballage et l’identification des préparations dangereuses, en vue de leur mise sur le marché et leur utilisation.

Selon la catégorie de danger dans laquelle le produit est classé, d’autres phrases peuvent être rendues obligatoires. Ces phrases doivent être reprises sur l’étiquette. Un aperçu des possibilités est donné dans le tableau ci-dessous.

Les catégories possibles de la nature des risques et des recommandations de sécurité.
catégorie (lettre de reconnaissance) symbole catégories de la nature particulières des risques possibles et recommandations de sécurité
Très toxique (T+) R26: très toxique par inhalation
R27: très toxique par contact avec la peau
R28: très toxique en cas d’ingestion
S45: en cas d’accident ou de malaise, consulter immédiatement un médecin (si possible lui montrer l’étiquette)
Toxique (T) R23: toxique par inhalation
R24: toxique par contact avec la peau
R25: toxique en cas d’ ingestion
S45: en cas d’accident ou de malaise, consulter immédiatement un médecin (si possible lui montrer l’étiquette)
Nocif (Xn) R20: nocif par inhalation
R21: nocif par contact avec la peau
R22: nocif en cas d’ingestion
S45 : en cas d’accident ou de malaise, consulter immédiatement un médecin (si possible lui montrer l’étiquette)
Irritant (Xi) R36: irritant pour les yeux
R37: irritant pour les voies respiratoire
R38: irritant pour la peau
R41: risque de lésions oculaires graves
Sensibilisant (Xi) R42: peut entraîner une sensibilisation par inhalation
R43: peut entraîner une sensibilisation par contact avec la peau
Corrosif (C) R34: provoque des brûlures
R35: provoque de graves brûlures
S28: après contact avec la peau, se laver immédiatement et abondamment avec ... (produits appropriés à indiquer par le fabricant)
S37: porter des gants appropriés
S39: porter un appareil de protection des yeux/du visage
Inflammable - R10: Inflammable (21 °C >= point d’éclair <= 55 °C)
Facilement inflammable (F) R11: facilement inflammable (0 °C <= point d’éclair < 21 °C)
Très facilement inflammable (F+) R12: extrêmement inflammable (point d’éclair < 0°C)
R15: au contact de l’eau, dégage des gaz extrêmement inflammables
Oxydant (O) -
Explosif (E) R16: peut exploser en mélange avec des substances comburantes
Dangereux pour l’environnement (N) R50: très toxique pour les organismes aquatiques
R51: toxique pour les organismes aquatiques
R53: peut entraîner des effets néfastes à long terme pour l’environnement aquatique