Phrases de risque  
       

Sur base des résultats des études toxicologiques, l’étiquetage du produit est fixé et sera repris tel quel sur l’acte d’agréation et donc sur l’étiquette. Ceci concerne une série de phrases et de symboles types. Les phrases S sont les recommandations de sécurité et les phrases R sont les phrases de risques.

On tiendra également compte à cet égard de l’étiquetage tel qu’il est prévu dans l’AR du 11/01/93 réglementant la classification, l’emballage et l’identification des préparations dangereuses, en vue de leur mise sur le marché et leur utilisation (voir point 2.5.3).

De façon générale, les phrases suivantes sont toujours reprises pour tous les produits :
    S2: conserver hors de portée des enfants
    S13: tenir à l’écart des denrées alimentaires, boissons, y compris celles des animaux
    S20/21: ne pas manger, boire ou fumer durant l’utilisation.
Selon la catégorie de danger dans laquelle le produit est classé, d’autres phrases peuvent être rendues obligatoires.

Sur base des propriétés écotoxicologiques d’une substance active ou de la formulation elle-même (propriété connue ou information fournie), un certain nombre de phrases de risque sont également ajoutées à l’étiquetage afin de donner une indication sur le danger pour l’environnement. A l’heure actuelle, seules des normes ont été établies en matière de phrase de risque pour les organismes aquatiques. Les critères en application sont repris dans le tableau ci-dessous.

Normes pour l’attribution des phrases de risques concernant les organismes aquatiques.
Critère Phrase de risques
LC50 96 u (poisson) <= 1 mg/l R50
ou : EC50 48 u (daphnie) <= 1 mg/l  
ou : LC50 72 u (algue) <= 1 mg/l  
1 mg/l < LC50 96 u (poisson) <= 10 mg/l R51
ou : 1 mg/l < EC50 48 u (daphnie) <= 10 mg/l  
ou : 1 mg/l < LC50 72 u (algue) <= 10 mg/l  
10 mg/l < LC50 96 u (poisson) <= 100 mg/l R52
ou : 10 mg/l < EC50 48 u (daphnie) <= 100 mg/l  
ou : 10 mg/l < LC50 72 u (algue) <= 100 mg/l  

La phrase R53 est ajoutée
  • à la phrase R52 si la substance n’est pas facilement dégradée, et
  • à la phrase R50 ou R51 si la substance n’est pas facilement dégradée ou si le log Pow > 3,0 (sauf si le BCF < 100).


    • La phrase R 59 est employée pour les substances soupçonnées de participer à la destruction de la couche d’ozone (par ex. bromure de méthyle).

    Les produits présentant un risque pour les abeilles recevront la phrase d’avertissement suivante: “Toxique pour les abeilles; ne pas appliquer durant la floraison, y compris celle des adventices”. Pour les pyréthroïdes, la phrase est aménagée en fonction de la toxicité connue :

    1.Produits non toxiques pour les abeilles (fluvalinate) ou dont il a été démontré qu’ils n’ont pas d’effets sur les abeilles en conditions pratiques (alpha-cyperméthrine): aucune mention.

    2.Produits toxiques pour les abeilles : cyperméthrine, perméthrine, cyfluthrine, fenpropathrine, flucythrinate : “Toxique pour les abeilles; ne pas appliquer pendant la floraison, y compris celle des adventices”.

    3.Produits à effet répulsif : esfenvalérate, zéta-cyperméthrine, bifenthrine, deltaméthrine, lambda-cyhalothrine : “Peu toxique pour les abeilles, ne pas appliquer au moment où les abeilles sont actives”.


    Afin de mentionner toutes les phrases R et S (+ combinaisons) (de façon bilingue), on se référera à l’arrêté royal du 28 février 1994 relatif à la conservation, à la mise sur le marché et à l'utilisation des pesticides à usage agricole (M.B. 11-05-1994)